Arrêtés municipaux - Bergerac.fr

Temporaires

Arrêté – Entrainements US Bergerac au Lac de Pombonne – 16/06 au 31/07

Arrêtés – Saison estivale 2020

Arrêté – Brocante mensuelle – juin 2020

Arrêté – Les Marchés de Bergerac – à compter du 30 mai

Arrêtés Stationnement & Circulation – Mai 2020

Arrêté – Fermeture prolongée de l’Eglise Notre Dame

Permanents

Tarifs des services de la Ville 2019-2020

Arrêté “Lutte contre la prolifération des moustiques”

Droits d’Occupation Domaine public – En vigueur au 1er Septembre 2018

Arrêté – Modification 446 – Règlementation du Stationnement

Arrêté – distribution de prospectus

Interdiction pour les camions de plus 3,5 tonnes de traverser Bergerac

Respectons le voisinage – Brûlage

Respectons le voisinage : Bruit

Propreté Ville

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