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Conseil Municipal

Cet événement est terminé

Le jeudi 3 avril 2025 à 16h30 – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour
POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
POUR DÉLIBÉRATION
1 DÉLÉGATION MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DE LA RÉPUBLIQUE ET SES ABORDS

2 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – EXERCICE 2024

3 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS DE L’ANNÉE 2024

4 CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES DM277 ET DM280 SITUÉES RUE SAINT-ESPRIT A M. BUJAR ADEMI

5 CESSION D’UNE FRACTION DE LA PARCELLE DN199 SITUÉE PASSAGE BOBINSKY A LA COPROPRIÉTÉ DU MARCHE COUVERT

6 CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE EK 225 ET D’UNE FRACTION DE PARCELLE EK 223 AVENUE EMILE ZOLA A MADAME ET MONSIEUR ESTEVES

7 ACQUISITION D’UNE FRACTION DE LA PARCELLE BC 375 SITUÉE 10 RUE DENIS PAPIN A BERGERAC ET APPARTENANT A LA SCI DB INVEST PR

8 FISCALITÉ – VOTE DES TAUX 2025

9 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2025

10 CONTRAT DE VILLE 2025 – PRÉSENTATION DES PROJETS ET PARTICIPATIONS VILLE DE BERGERAC

11 TRÉSORERIE – AVANCE AU BUDGET CCAS

12 EFFACEMENT DE DETTE SUITE A UNE PROCÉDURE DE SURENDETTEMENT

13 TABLEAU GÉNÉRAL DE CRÉATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS – MISE A JOUR

14 EMPLOIS SAISONNIERS – ANNÉE 2025

15 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS POUR LE RISQUE SANTÉ MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE

16 RÉVISION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS , DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

AFFAIRES DIVERSES
Débat associations et collectifs de France – collecte ordures ménagères
Questions diverses
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