Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL : Approbation procès-verbal de la séance précédente
ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour

POUR DÉLIBÉRATION
1 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GUINGUETTE – ANNÉE 2020
2 RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING MUNICIPAL “LA
PELOUSE” ANNÉE 2020
3 – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE
4 – DÉSIGNATION D’ÉLUS POUR SIÉGER DANS DIVERSES COMMISSIONS
5 – DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN D’UN COMITÉ COMMUNAL FEUX DE FORÊT
6 – AVENANTS AUX PROCÈS-VERBAUX DE TRANSFERT DES ÉLÉMENTS D’ACTIF DES COMPÉTENCES
ADDUCTION D’EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
7 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNÉE 2021 – ATTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES
8 – ACTUALISATION DES DURÉES D’AMORTISSEMENT DU BUDGET PRINCIPAL
9 – CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
10 – RENOUVELLEMENT DE MISES A DISPOSITION DE DEUX FONCTIONNAIRES AUPRÈS DE L’ASSOCIATION
LOU CANTOU
11 – CRÉATION POSTE ARCHIVISTE CONTRACTUEL A MI-TEMPS
12 – REMISE GRACIEUSE SUR LES REDEVANCES DES TERRASSES ET ÉTALAGES DANS LE CADRE DE
L’ÉPIDÉMIE DE LA COVID 19
13 – CONTRAT DE VILLE 2021 : PRÉSENTATION DES PROJETS ET PARTICIPATIONS VILLE DE BERGERAC
14 – CLASSES DE DÉCOUVERTES ET JOURNÉES CULTURELLES – PARTICIPATION COMMUNALE
15 – GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA MÉDECINE PRÉVENTIVE
16 – AVENANT N° 2 À LA CONCESSION DE TRAVAUX SIGNÉE AVEC LA SEM URBALYS POUR LA
CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CUISINE CENTRALE
17 – DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DE LA GUINGUETTE DE POMBONNE
18 – ACTUALISATION DU FINANCEMENT DE L’ÉTUDE SUR LE QUARTIER DE LA GARE
19 – OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL
D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (S.D.E. 24)
20 – ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC 4-6 ALLÉE DE LA LISIÈRE DU PARC
21 – ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN RUE SAIL D’ESCOLA – OUVERTURE D’UNE ENQUÊTE
PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC
22 – MISE EN PLACE D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL POUR LA CRÉATION D’UN GIRATOIRE ROUTE DE
BORDEAUX
23 – VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS À PÉRIGORD HABITAT POUR LA RÉALISATION DE 39
LOGEMENTS SOCIAUX RUE SÉVIGNÉ
24 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT- RENOUVELLEMENT URBAIN –
ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
25 – DÉCLASSEMENT DE LA ROUTE DÉPARTEMENTALE N°32
26 – CESSION D’UNE PARCELLE RUE GUSTAVE EIFFEL AU SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DES DÉCHETS
DE LA DORDOGNE
27 – CESSION D’IMMEUBLES SITUÉS RUE DE LA MISSION, RUE DES CONFÉRENCES ET RUE FONBALQUINE
À LA SEM URBALYS
28 – CESSION DE PARCELLES SITUÉES CHEMIN DU PETIT ROOY À LA SOCIÉTÉ ANONYME D’HLM
DOMOFRANCE – GROUPE ACTION LOGEMENT
29 – ACQUISITION À L’EURO SYMBOLIQUE D’UNE PARCELLE PROMENADE PIERRE LOTI APPARTENANT À
MADAME ET MONSIEUR FOISSARD
30 – ACQUISITION D’UNE PARCELLE RUE CLAIRAT APPARTENANT À LA SCI BOURDIL REPRÉSENTÉE PAR
MONSIEUR VAURET
31 – ACQUISITION DE LOT DE COPROPRIÉTÉ PLACE LOUIS DE LA BARDONNIE APPARTENANT À LA
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE IMMEUBLE “CRÉDIT AGRICOLE”
32-  ACQUISITION DE L’IMMEUBLE DÉNOMMÉ LA PÉRIGOURDINE SITUÉ SUR LE QUARTIER DE LA GARE
APPARTENANT À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE
33 – PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE CHARPENTE MÉTALLIQUE AVEC PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
SUR LA TOITURE SITE DU P’TIT CHAT NOIR – LANCEMENT D’UNE ÉTUDE D’IMPACT ET DES DÉMARCHES
ADMINISTRATIVES – PROMESSE DE BAIL À CONSTRUCTION
34 – DÉBAT SUR LA POLITIQUE GÉNÉRALE DE LA COMMUNE

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
(art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES