Conseil Municipal

Le lundi 30 juin 2025 à 16h30 – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SUITE AUX DÉMISSIONS DE MME PONCET ET DE M. LE BERRE

2 CCSPL – REMPLACEMENT DE MEMBRES SUITE AUX DÉMISSIONS DE MME PONCET ET M. LE BERRE

3 REMPLACEMENT DE MME PONCET ET M. LE BERRE ET MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES

4 RAPPORT D’ACTIVITÉ SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE DES ABATTOIRS DE BERGERAC – SEMAB – ANNÉE 2024

5 RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT PAYANT – ANNÉE 2024

6 RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CREMATORIUM – OGF – ANNÉE 2024

7 DÉNOMINATION DU NOUVEAU COUVERT DE PÉTANQUE

8 SUBVENTION D’ÉQUILIBRE AU BUDGET CCAS ET RÉSIDENCES AUTONOMIE – GESTION 2024

9 RENOUVELLEMENT ADHÉSION AU SERVICE DE SANTÉ DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE
ET PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE – CDG 24

10 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

11 RÉÉVALUATION DU FORFAIT COMMUNAL DES ÉCOLES PRIVÉES

12 CLASSES DE DÉCOUVERTE PARTICIPATION COMMUNALE

13 DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – EXERCICE 2025

14 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION OVERLOOK / LE ROCKSANE – 2025-2027

15 MANDAT SPÉCIAL – DÉPLACEMENTS FAENZA ET KENITRA

16 TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TPE) AUGMENTATION DES TARIFS POUR 2026

17 TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHÉS, FOOD TRUCKS, HALLE, BROCANTES, FÊTES FORAINES ET CIRQUES À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025

18 ANNULATION DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « LA LISIÈRE DU PARC » ET CESSION D’UNE PARTIE DE TERRAIN À M. et MME MORELE

19 OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – PARTICIPATION COMMUNALE

20 ACQUISITION DE FRACTIONS DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION CT N°197 et N°209 APPARTENANT A LA SCI BERTRAND-PERRIER SITUÉES RUE SULLY PRUD’HOMME

21 DÉCLASSEMENT ET CESSION DE PARTIE DE DOMAINE PUBLIC IMPASSE ELIAS FONSALADA AU PROFIT DE MME VERGNOLLE

22 DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SITE D’EURENCO – AVIS SUR LE PROJET

23 MOTION – MAINTIEN DU SERVICE PUBLIC EN GARE DE BERGERAC