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Conseil municipal

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Le conseil municipal se tiendra jeudi 9 novembre à partir de 16H30, salle du Conseil.

Ordre du jour

1LISTE DES DÉPENSES A IMPUTER AUX ARTICLES 6232, 6257 ET 6234
2ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
3FIXATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES BIENS
4ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER 2024-2026
5RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024
6RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC L’ANTAI POUR L’ÉDITION ET L’ENVOI DES FORFAITS POST STATIONNEMENT (FPS) – 2024-2026
7REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS – MISE A JOUR DES BARÈMES
8DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS
9SIGNATURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – LA SOCIÉTÉ ARTOMBAL
10REDEVANCE DES TERRASSES SITUÉES AUTOUR DE LA HALLE : EXONÉRATION POUR LES MOIS DE NOVEMBRE 2023 A MARS 2024
11CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION CŒUR DE VILLE – OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE BERGERAC – AVENANT RELATIF A LA PROLONGATION DU PROGRAMME DE 2023 A 2026
12DORDONHA – RÈGLEMENT APPEL À CANDIDATURE POUR EXPOSITIONS TEMPORAIRES
13DÉNOMINATION D’UNE VOIE – ROUTE DU TANNAT
14DÉNOMINATION D’UNE VOIE – IMPASSE VALETTON NEVEU
15ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION LA TRAVERSE POUR L’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX OCCUPÉS A L’ANCIENNE MANUFACTURE
16CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRÉ DM 251 SITUÉ 1 RUE DE LA MIRPE A LA SARL MYTHIQUE
17CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRÉ DR 301, 382,473 et 474 SITUÉ 95-97 RUE NEUVE D’ARGENSON A MONSIEUR TRUNTZER
18CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRÉ EM 444 SITUÉ 3 RUE DUGUESCLIN A MADAME ET MONSIEUR MAURY

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour à télécharger :

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