Conseil municipal
Cet événement est terminé ! Mais rassurez-vous il y en a beaucoup d'autres ;)
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Date
9 novembre 2023
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Horaire
16:30
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Salle du Conseil Municipal
19 rue Neuve d\'Argenson, 24100 Bergerac
Le conseil municipal se tiendra jeudi 9 novembre à partir de 16H30, salle du Conseil.
Ordre du jour
| 1 | LISTE DES DÉPENSES A IMPUTER AUX ARTICLES 6232, 6257 ET 6234 |
| 2 | ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024 |
| 3 | FIXATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES BIENS |
| 4 | ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER 2024-2026 |
| 5 | RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024 |
| 6 | RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC L’ANTAI POUR L’ÉDITION ET L’ENVOI DES FORFAITS POST STATIONNEMENT (FPS) – 2024-2026 |
| 7 | REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS – MISE A JOUR DES BARÈMES |
| 8 | DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS |
| 9 | SIGNATURE PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – LA SOCIÉTÉ ARTOMBAL |
| 10 | REDEVANCE DES TERRASSES SITUÉES AUTOUR DE LA HALLE : EXONÉRATION POUR LES MOIS DE NOVEMBRE 2023 A MARS 2024 |
| 11 | CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE ACTION CŒUR DE VILLE – OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE DE BERGERAC – AVENANT RELATIF A LA PROLONGATION DU PROGRAMME DE 2023 A 2026 |
| 12 | DORDONHA – RÈGLEMENT APPEL À CANDIDATURE POUR EXPOSITIONS TEMPORAIRES |
| 13 | DÉNOMINATION D’UNE VOIE – ROUTE DU TANNAT |
| 14 | DÉNOMINATION D’UNE VOIE – IMPASSE VALETTON NEVEU |
| 15 | ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION LA TRAVERSE POUR L’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX OCCUPÉS A L’ANCIENNE MANUFACTURE |
| 16 | CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRÉ DM 251 SITUÉ 1 RUE DE LA MIRPE A LA SARL MYTHIQUE |
| 17 | CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRÉ DR 301, 382,473 et 474 SITUÉ 95-97 RUE NEUVE D’ARGENSON A MONSIEUR TRUNTZER |
| 18 | CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRÉ EM 444 SITUÉ 3 RUE DUGUESCLIN A MADAME ET MONSIEUR MAURY |
AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES
Ordre du jour à télécharger :