Conseil municipal

Le 28 mars 2024 à partir de 16h30, mairie, salle du Conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 – CHANGEMENT D’HORAIRES – DORDONHA ET CAFÉ DES MUSÉES

2 – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE (CAB) – MODIFICATIONS DES STATUTS

3 – FISCALITÉ – VOTE DES TAUX 2024

4 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2024

5 – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT POUR L’ATELIER DE FORMATION DU PÉRIGORD POURPRE (AF2P)

6 – CONTRAT DE VILLE 2024 – PRÉSENTATION DES PROJETS ET PARTICIPATION VILLE DE BERGERAC

7 – CONTRAT DE VILLE 2024 – 2030 – SIGNATURE DU NOUVEAU CONTRAT

8 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN – OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTION

9 – BPFC : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR LA CONSTRUCTION D’UN ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC SUR LE SITE DU BARRAGE

10 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – NOALIS – FINANCEMENT ACQUISITION VEFA 34 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX – ROUTE DE LA FORCE

11 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS – TRAVAUX IMMEUBLE LA BARDONNIE

12 – GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CAB POUR L’ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET DE PAPIER BLANC

13 – DSP – CRÉMATORIUM DE BERGERAC – AVENANT N°4

14 – EMPLOIS SAISONNIERS – ANNÉE 2024

15 – TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS – CRÉATION D’UN POSTE DE DIRECTEUR DE LA CUISINE CENTRALE A TEMPS COMPLET

16 – TABLEAU DES EFFECTIFS – MISE A JOUR

17 – MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE

18 – REDEVANCE DES TERRASSES ET DES ÉTALAGES SITUÉS AUTOUR DE LA HALLE : EXONÉRATION PARTIELLE POUR LES MOIS D’AVRIL A JUIN 2024

19 – CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RÉSEAUX ENEDIS – PARCELLE COMMUNALE DK 702 – LYCÉE MAINE DE BIRAN

20 – CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL CADASTRE BC 179P BOULEVARD ALBERT CLAVEILLE A LA SAS PROMOSITES

21 – INTÉGRATION DES VOIES DU LOTISSEMENT CLOS MARTY APPARTENANT A LA SARL FRANCE CONSTRUCTION PROMOTION INVESTISSEMENT REPRESENTEE PAR MONSIEUR PEROUNY

22 MOTION : LES DROITS A ABSENCE DES ÉLUS LOCAUX – INDEMNISATION DES HEURES D’ABSENCE AU TRAVAIL

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES