Conseil municipal

Le conseil municipal se tiendra jeudi 1 er février à partir de 16H30, salle du Conseil.

Ordre du jour

PROCÈS-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 – INSTALLATION DE MME CATHERINE TAVEAU CONSEILLÈRE MUNICIPALE SUITE A LA DÉMISSION DE MONSIEUR LIONEL FREL

2 – CCSPL – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE SUPPLÉANT A LA SUITE DE LA DÉMISSION DE M. FREL

3 – REMPLACEMENT DE M. FREL ET MODIFICATION DES REPRÉSENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DIFFÉRENTES INSTANCES

4 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – AVANCES 2024

5 – AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) – OCTROI DE LA GARANTIE DE LA VILLE – 2024

6 – GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE POUR LA MAÎTRISE D’ŒUVRE RÉHABILITATION DE LA FRICHE ÎLOT BOURBARRAUD – AVENANT N°1 A LA CONVENTION

7 – MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE POUR NÉGOCIER UN ACCORD AVEC LES ORGANISATIONS SYNDICATS REPRÉSENTATIVES ET LANCER LA CONSULTATION POUR LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVOYANCE

8 – CUISINE CENTRALE – AUTORISATION DE CANDIDATER AU MARCHE PUBLIC POUR LA PRESTATION DE FOURNITURE ET LIVRAISON EN LIAISON FROIDE DE PLATEAUX REPAS POUR LE CIAS « AU CŒUR DES TROIS CANTONS »

9 – DÉNOMINATION DU TERRAIN SYNTHÉTIQUE « MARINETTE PICHON »

10 – OFFRE DE CONCOURS – CRÉATION D’UNE PASSERELLE SUR LE RUISSEAU « LA GOUYNE »

11 – ADHÉSION A L’ASSOCIATION DES VILLES POUR LA PROPRETÉ URBAINE

12 – MOTION : LES DROITS A ABSENCE DES ÉLUS LOCAUX – INDEMNISATION DES HEURES D’ABSENCE AU TRAVAIL

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour à télécharger :