Conseil Municipal

Jeudi 4 mai 2023 – 18H – Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal

PROCES-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
(art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DELIBERATION
1 – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR – ANNEE 2022
2 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF – EXERCICE 2022
3 – AFFECTATION DES RÉSULTATS – EXERCICE 2022
4 – SUBVENTION ÉQUILIBRE AUX BUDGETS CCAS ET RÉSIDENCE AUTONOMIE – GESTION 2022
5 – RAPPORT D’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE –
AFFECTATION DES CRÉDITS 2022
6 – DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CAFE DES MUSEES – POLE PATRIMONIAL
ET CULTUREL DORDONHA – CHOIX DU DÉLÉGATAIRE
7 – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) – TARIFS 2024
8 – EMPLOIS SAISONNIERS – ÉTÉ 2023
9 – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS
10 – CANDIDATURE VILLE DE BERGERAC – COUPE DU MONDE DE RUGBY A XIII 2025
11 – CLASSES DE DÉCOUVERTES – PARTICIPATION COMMUNALE
12 – NOUVEAU PROJET EDUCATIF DU TERRITOIRE (PEDT 2023 – 2027)
13 – RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES ET DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
14 – GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS – MARCHE D’ASSURANCES – LOT « DOMMAGES AUX
BIENS ET RISQUES ANNEXES »
15 – GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS – EXPLOITATION DE CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
SANITAIRE, VENTILATION ET CLIMATISATION
16 – TRAITÉ FESTIVAL AVEC LA SACD
17 – CHARTE DE L’AMITIÉ AVEC LA COMMUNE DE CAMBO-LES-BAINS
18 – OPERATION PROGRAMMEE POUR L’AMELIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN – OPAHRU
ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
19 – BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS DE L’ANNÉE 2022
20 – DECLASSEMENT ET CESSION DE PARTIES DE DOMAINE PUBLIC RUE SAIL D’ESCOLA AU PROFIT DE
DIFFERENTS RIVERAINS
21 – ILOT BOURBARRAUD – ACCORD DE LA COMMUNE SUR LA CESSION D’UNE EMPRISE IMMOBILIERE RUE
MOUNET SULLY PAR L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA) AU PROFIT DE
LA SOCIETE 3FB IMMO
22 – CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE RÉSEAUX ENEDIS – PARCELLE COMMUNALE DE LA
HALLE PLACE LOUIS DE LA BARDONNIE
23 – CONCESSION D’AMÉNAGEMENT POUR LE RENOUVELLEMENT URBAIN DE L’ÎLOT BERGGREN – AVENANT
N°2
24 – CONCESSION D’AMÉNAGEMENT POUR LE RENOUVELLEMENT URBAIN DE L’ÎLOT BERGGREN – COMPTE
RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES