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Conseil municipal

Cet événement est terminé

Jeudi 2 février 2023 – 18H – Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE (CAB) – MODIFICATION – MAISON DE SANTÉ

2 ADOPTION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (SDE 24)

3 AVANCES SUR SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNÉE 2023

4 OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CRÉANCIERS DE L’AGENCE FRANCE LOCALE ANNÉE 2023

5 CRÉMATORIUM DE BERGERAC – AVENANT N°3 AU CONTRAT DE DSP

6 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ASSISTANCE TECHNIQUE ET LA FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES

7 DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX AU 1ER JANVIER 2023

8 CONVENTION DE PARTENARIAT – DÉPARTEMENT ET VILLE DE BERGERAC – RENOUVELLEMENT DE L’INTERFACE INFORMATIQUE POUR LA TRANSMISSION DES DONNÉES DE L’ÉTAT CIVIL

9 MISE EN PLACE DU NOUVEAU RYTHME SCOLAIRE SEMAINE DE 4 JOURS – RENTREE SCOLAIRE 2023-2024.

10 FUSION DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE DU BOUT DES VERGNES

11 ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE LA HALLE – PLACE LOUIS DE LA BARDONNIE

12 CAFÉ DES MUSÉES – APPROBATION ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

13 CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE BERGERAC ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE GAMBETTA ET DE SES ABORDS

14 CESSION D’UN BIEN COMMUNAL RUE DU CAPITAINE FAISANDIER AU PROFIT DE MONSIEUR YVON ARTIGE

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES

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