Conseil municipal

Mardi 13 décembre 2022 – 18H – Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021 – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DORDOGNE (SDE24)

2 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021 – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE (CAB)

3 RAPPORT D’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE – AFFECTATION DES CRÉDITS 2020

4 RAPPORT D’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE ET DE COHÉSION SOCIALE – AFFECTATION DES CRÉDITS 2021

5 DÉTERMINATION DE LA VALEUR D’ORIGINE DES IMMOBILISATIONS CRÉÉES PAR LES TRAVAUX EN RÉGIE – ANNÉE 2022

6 DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2022

7 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023

8 INDEMNITÉS DES ÉLUS DE LA VILLE DE BERGERAC – PRÉSENTATION 2022

9 DÉCOMPTE DES ÉCHANGES FINANCIERS ENTRE LA VILLE ET LA CAB ANNÉE 2021

10 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS ACQUISITION LOCAUX COMMERCIAUX 12 RUE DES CONFÉRENCES

11 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS ACQUISITION ET TRAVAUX ESPACE ÉCONOMIE EMPLOI 16-18 RUE DU PETIT SOL

12 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CCAS DE BERGERAC – AVENANT

13 CONVENTION COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) VILLE DE BERGERAC – RENOUVELLEMENT

14 RECOURS AU PARTENARIAT FINANCIER PRIVE – ACTIONS CULTURELLES ET INTERNATIONALES

15 RÈGLEMENT INTÉRIEUR – MAISON DES ASSOCIATIONS JOSEPHINE BAKER

16 RÈGLEMENT INTÉRIEUR – STADE D’ATHLÉTISME DE PICQUECAILLOUX

17 RÈGLEMENT INTÉRIEUR – AIRE DE CAMPING-CARS POMBONNE

18 AVIS SUR LES AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D’OUVERTURE DOMINICALE DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL POUR L’ANNÉE 2023

19 OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DORDOGNE

20 CONVENTION DE SERVITUDE – ENEDIS – REMPLACEMENT D’UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE ZONE DE VALLADE

21 CESSION PARCELLE DOMAINE PUBLIC – CONSORTS MORELE

22 ACQUISITION TRANSFORMATEUR PARCELLE CL 342 DES CONSORTS COUZI RUE ANDRE ROUCOU

23 PROTECTION FONCTIONNELLE – MARION CHAMBERON

24 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ALCOME POUR LA RECUPERATION ET LE RETRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES COLONNES A MÉGOTS

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES