Conseil municipal

Jeudi 22 septembre 2022 – 18H – Salle du conseil municipal

PROCES-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DELIBERATION

1 MAINTIEN OU NON DES FONCTIONS DE MADAME MARION CHAMBERON ADJOINTE AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DELEGATIONS

2 DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE, ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT ET FIXATION DE L’ORDRE DU TABLEAU

3 INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS

4 REMPLACEMENT D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DANS LA COMPOSITION DE DIVERSES COMMISSIONS

5 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING MUNICIPAL « LA PELOUSE » ANNEE 2021

6 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CREMATORIUM – ANNÉE 2021

7 RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT PAYANT

8 RAPPORT D’ACTIVITÉ SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE DES ABATTOIRS DE BERGERAC – ANNÉE 2021

9 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIÈRE DE VÉHICULES – ANNÉE 2021

10 RAPPORT ANNUEL SUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GUINGUETTE ANNEE 2021

11 RAPPORT D’ACTIVITE 2020/2021 DE LA SEM URBALYS HABITAT

12 REMBOURSEMENT EXCEPTIONNEL DE FRAIS DANS LE CADRE DU PROJET « REDECOUVRIR L’EUROPE »

13 ADHESION A L’ASSOCIATION SEM&VOL

14 CONTENTIEUX AUMASSIP – DÉPÔT DE PLAINTE

15 RECRUTEMENT D’AESH – ACCOMPAGNANTS DES ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP DURANT LE TEMPS PERISCOLAIRE

16 RENOUVELLEMENT DU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (P.E.D.T)

17 ABATTEMENT DE LA REDEVANCE DES TERRASSES SITUEES AUTOUR DE LA HALLE SUITE A LA REDUCTION DU TEMPS D’EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC EN RAISON DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET DE REPRISE DES RÉSEAUX INITIES PAR LA VILLE

18 DELOCALISATION TEMPORAIRE DE LA BROCANTE PROFESSIONNELLE MENSUELLE DE LA PLACE GAMBETTA VERS LES POURTOURS DE L’ÉGLISE NOTRE-DAME

19 AMENAGEMENT DE LA PLACE GAMBETTA ET DE SES ABORDS

20 ETUDE POUR LA VALORISATION DES RIVES DE LA DORDOGNE – GROUPEMENT DE COMMANDES

21 CREATION D’UN CARREFOUR GIRATOIRE ROUTE DEPARTEMENTALE N°936E1 SIGNATURE D’UNE CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS DE REALISATION

22 AVIS SUR LE PROJET DE CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE SITUEE 77 ALLEE DES GRANDS DUCS A BERGERAC

23 DECLASSEMENT ET CESSION DE L’ANCIEN OFFICE DE TOURISME SITUE 95-97 RUE NEUVE D’ARGENSON A BERGERAC AU PROFIT DU GROUPE IMMOBILIER NOBILE

24 CESSION DE LOTS DE COPROPRIETE GALERIE DU TORTONI – RUE DES CARMES AU PROFIT DE LA SCI HAPPY IMMO

25 ACQUISITION D’UNE FRACTION DE PARCELLE APPARTENANT A LA SCI DU CAUDEAU LIEU-DIT LA MOULINE SUD – COULEE VERTE DU CAUDEAU

26 ACQUISITION D’UNE FRACTION DE LA PARCELLE BC 375 SITUEE 10 RUE DENIS PAPIN A BERGERAC APPARTENANT A LA SAS STOCK 24

27 ACQUISITION D’UNE FRACTION DE PARCELLE APPARTENANT A MONSIEUR THEBAULT AU 11 RUE PIERRE ET MARIE CURIE ELARGISSEMENT DE VOIRIE

28 ACQUISITION DE LA PARCELLE EL 166 SITUEE 117 RUE CLAIRAT APPARTENANT A LA SCI BOURDIL REPRESENTEE PAR MONSIEUR VAURET

29 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FOURRIERE DE VEHICULES – LANCEMENT DE LA PROCEDURE

30 OPERATION PROGRAMMEE POUR L’AMELIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN – ROXHANA ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

31 MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE D’AMENAGEMENT

32 PARTICIPATION DE LA VILLE DE BERGERAC AU CAPITAL DE LA SA COOPERATIVE D’HLM LE TOIT GIRONDIN

33 REMISE GRACIEUSE DEMANDEE PAR LA REGISSEUSE DE LA REGIE MENUES DEPENSES ET ACHATS SUR INTERNET

34 ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2022

35 DECISION MODIFICATIVE N°2 – EXERCICE 2022

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES