Conseil municipal

Jeudi 30 mars 2023 – 18H – Hôtel de Ville – Salle du conseil municipal

PROCÈS-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DELIBERATION

1 RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L’EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA VILLE DE BERGERAC – EXERCICES 2015 À 2021

2 FISCALITÉ – VOTE DES TAUX 2023

3 DÉNOMINATION D’UN ESPACE PIERRE BARTHOUMIEUX

4 ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2023

5 MISE A DISPOSITION PERSONNEL MUNICIPAL – RENOUVELLEMENT AUPRÈS D’EURENCO

6 COMPTE ÉPARGNE TEMPS – MODIFICATIONS

7 RECOURS AU BÉNÉVOLAT

8 ATTRIBUTION DE BOURSES D’EXCELLENCE SPORTIVE – ANNÉE 2023

9 CONTRAT DE VILLE 2023 – PRÉSENTATION DES PROJETS ET PARTICIPATION VILLE DE BERGERAC

10 CONCOURS PHOTOS ÉDITION 2023 – FIXATION DES PRIX ET DU RÈGLEMENT

11 RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL – CLÔTURE DE LA PROCÉDURE ET BILAN DE LA CONCERTATION

12 REDEVANCE DES TERRASSES SITUÉES AUTOUR DE LA HALLE – EXONÉRATION PARTIELLE POUR LES MOIS D’AVRIL ET MAI 2023

13 PROJET DE CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS AVEC PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES TENNIS DU MILLET

14 FONDS FRICHE – AVENANT A LA CONVENTION « ILOT BOURBARRAUD » AU PROFIT DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER

15 GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE POUR LA MAÎTRISE D’ŒUVRE RÉHABILITATION DE LA FRICHE ILOT BOURBARRAUD

16 SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (S.D.E. 24) – COMMANDES HORS CONVENTION – LA BARDONNIE

17 CESSION D’UN BIEN MOBILIER COMMUNAL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION BASE

18 CESSION D’UN BIEN MOBILIER COMMUNAL AU PROFIT DE L’ENTREPRISE AUDIO PHIL SONORISATION

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES