Conseil municipal

Le conseil municipal se tiendra mardi 26 septembre à partir de 16H30, salle du Conseil

Ordre du jour

1 – DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE – ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
2 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CREMATORIUM – OGF – ANNÉE 2022
3 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIÈRE DE VÉHICULES – ANNÉE 2022
4 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING MUNICIPAL  » LA PELOUSE  » – ANNÉE 2022
5 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GUINGUETTE – ANNÉE 2022
6 – RAPPORT D’ACTIVITÉ SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE DES ABATTOIRS DE BERGERAC – SEMAB – ANNÉE 2022
7 – RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT PAYANT
8 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 DE LA SEM URBALYS HABITAT
9 – CCSPL – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
10 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS ACQUISITION ET TRAVAUX NOUVELLE CUISINE CENTRALE SUR LE SITE DE L’ESCAT
11 – DÉCOMPTE DES ÉCHANGES FINANCIERS ENTRE LA VILLE ET LA CAB – ANNÉE 2022
12 – ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2023
13 – CONVENTION DE MANDAT PRESTATION DE SERVICE POUR LE RECOUVREMENT NON FORCE DES RECETTES EN NUMÉRAIRE COLLECTÉES PAR HORODATEUR DU STATIONNEMENT PAYANT DE LA VILLE DE BERGERAC
14 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION SŒURS ET FRÈRES SANS FRONTIÈRE POUR LE PROJET  » ENGAGEMENT ET CITOYENNETÉ : UN PAS POUR TISSER DES LIENS DE FRATERNITÉ « 
15 – ATTRIBUTION DE BOURSE D’EXCELLENCE SPORTIVE – ANNÉE 2023
16 – CFA – REMPLACEMENT MANDATAIRE TITULAIRE A LA SUITE DE LA DÉMISSION DE MADAME FATIHA BANCAL
17 – RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION – MODE DE DÉSIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL ET DES AGENTS RECENSEURS
18 – TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS CRÉATION D’UN POSTE DE TUTEUR / TUTRICE CAMPUS CONNECTÉ A TEMPS COMPLET
19 – CLASSES DE DÉCOUVERTE – PARTICIPATION COMMUNALE
20 – ADHÉSION AU RÉSEAU PROFESSIONNEL DE RESTAURATION COLLECTIVE AGORES
21 – VENTE D’UN STOCK DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET DE FOURNITURES A LA SOCIÉTÉ API RESTAURATION
22 – CONSTRUCTION DE SERVITUDE ENEDIS PARCELLE BZ 547 – RUE LOUIS-LEGER VAUTHIER
23 – CONSTITUTION DE SERVITUDE ENEDIS PARCELLE AR 148 – LIEU-DIT LES VAURES NORD
24 – CESSION DE TERRAINS COMMUNAUX CADASTRES CD 965, 874 ET 1014 RUE DU TOUNET A L’ASSOCIATION CULTURELLE MAROCAINE DE LA DORDOGNE
25 – CESSION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL CADASTRE EM 444 SITUÉ 3 RUE DUGUESCLIN A MONSIEUR ALEXANDRE JARRIER
26 – CESSION D’UN ENSEMBLE AGRICOLE (ANCIEN CENTRE HORTICOLE) ROUTE DE SAINTE ALVÈRE À MME ET M. TURA REPRÉSENTANTS DE LA SARL TURA L’ATELIER DU VÉGÉTAL
27 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN – OPAHRU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
28 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN – OPAHRU ROXHANA – AVENANT A LA CONVENTION
29 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CUISINE CENTRALE AU CCAS DE LA VILLE DE BERGERAC

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES