Conseil Municipal du mercredi 18 novembre 2026

Le prochain conseil municipal aura lieu salle du conseil municipal, le 18 novembre 2026 à 18 H 00

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION
1 COMMISSION FINANCES – CRÉATION ET COMPOSITION

2 COMMISSION COMMUNALE ACCESSIBILITÉ – CRÉATION ET COMPOSITION

3 CCSPL – ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

4 DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2026

5 ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2026

6 DÉCOMPTE DES ÉCHANGES FINANCIERS ENTRE LA VILLE ET LA CAB – ANNÉE 2025

7 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIF AVEC L’ASSOCIATION OVERLOOK / LE ROCKSANE – 2026-2027

8 ABATTAGE DE PEUPLERAIES DE CULTURES ET VENTE DE BOIS SUR PIED – PARCELLES CH 365, DE 213 À 217, DE 176, DE 179 ET DE 180

9 CESSION D’UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION CY N°308P ET N°314P A MESOLIA HABITAT RUE DU MAJORAL FOURNIER ET ROUTE DE LA CATTE

10 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N°139 SITUÉE A LA CONNE NORD

11 OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DORDOGNE (SDE 24) – PLACE DE LA RÉPUBLIQUE

12 OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DORDOGNE (SDE 24) – SQUARE SAMUEL PATY

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES