Conseil Municipal du 5 juin 2026

Le jeudi 25 juin 2026 à 18h – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L.
2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER 2026

2 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE – EXERCICE 2025

3 AFFECTATION DES RÉSULTATS – EXERCICE 2025

4 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2026

5 SUBVENTION PHENIX HANDBALL BERGERACOIS 2026

6 TAXE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TPE) AUGMENTATION DES TARIFS POUR 2027

7 TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHÉS, FOOD TRUCKS, HALLE, BROCANTES, FÊTES FORAINES ET CIRQUES À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2026

8 RECOURS AU PARTENARIAT FINANCIER PRIVÉ – TOUR DE FRANCE

9 RECOURS AU PARTENARIAT PRIVÉ – OCTOBRE ROSE

10 AVENANT AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES À LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2026

11 CLASSES DE DÉCOUVERTE PARTICIPATION COMMUNALE

12 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS DE L’ANNÉE 2025

13 MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT

14 CONVENTION DE PRÊT D’USAGE A TITRE GRATUIT AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DIOCESAINE DE PERIGUEUX ET SARLAT POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX RUE SAINT-JAMES

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES