Conseil municipal

Le Conseil municipal se déroulera à la mairie de Bergerac, salle du Conseil Municipal à 16h30.

PROCÈS-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CREMATORIUM – OGF – ANNÉE 2023

2 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU STATIONNEMENT PAYANT – ANNÉE 2023

3 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIÈRE DE VÉHICULES – ANNÉE 2023

4 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING MUNICIPAL  » LA PELOUSE  » – ANNÉE 2023

5 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GUINGUETTE – ANNÉE 2023

6 – RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAFÉ – RESTAURANT DES MUSÉES – ANNÉE 2023

7 – RAPPORT D’ACTIVITÉ SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE DES ABATTOIRS DE BERGERAC – SEMAB – ANNÉE 2023

8 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DE LA SEM URBALYS HABITAT

9 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (SDE24)

10 – RAPPORT ANNUEL 2023 – GESTION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO) RELATIFS AUX FORFAITS POST-STATIONNEMENT (FPS)

11 – RECOURS AU PARTENARIAT FINANCIER PRIVÉ – ACTIONS CULTURELLES 2025

12 – CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC CAFÉ – RESTAURANT DES MUSÉES – AVENANT N°3 : MODIFICATION DU CALENDRIER D’OUVERTURE

13 – CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA CAB ET LA VILLE – MAINTENANCE ET SUIVI INFORMATIQUE DU CENTRE INTERCOMMUNAL DE SANTÉ (CIS)

14 – ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2024

15 – CRÉATION D’UN SERVICE TVA – ACTIVITÉ VENTE DE REPAS CUISINE CENTRALE

16 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – EXERCICE 2024

17 – TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS (CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOIS)

18 – TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS CONTRACTUELS – MISE A JOUR

19 – CUISINE CENTRALE – AUTORISATION DE CANDIDATER AU MARCHE PUBLIC POUR LA PRESTATION DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA CAB

20 – CLASSES DE DÉCOUVERTE PARTICIPATION COMMUNALE

21 ÉCOLE DES SCIENCES – CONVENTION RELATIVE AU CENTRE PILOTE LA MAIN A LA PÂTE DE BERGERAC

22 – ATTRIBUTION DE BOURSES D’EXCELLENCE SPORTIVE – ANNÉE 2024

23 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR – UTILISATION DES MINIBUS MUNICIPAUX

24 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR – GYMNASES MUNICIPAUX

25 – ZONE D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) – LANCEMENT DE LA CONSULTATION

26 – EXTINCTION PARTIELLE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE

27 – OPÉRATION LAKANAL – CONVENTION DE REFACTURATION DE TRAVAUX ENTRE LA VILLE ET MESOLIA

28 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTION

29 – DÉNOMINATION D’UNE VOIE – IMPASSE CHRISTIAN EYERE

AFFAIRES DIVERSES

Questions diverses