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Conseil Municipal

Cet événement est terminé

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR


PROCES-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
1Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
2RAPPORT D’OBSERVATIONS Définitives DE LA CHAMBRE RéGIONALE DES COMPTES – BILAN ANNUEL DES ACTIONS ENTREPRISES SUITES AUX OBSERVATIONS REçUES

POUR DELIBERATION
3Décision modificative n°2 – Exercice 2020 – Budget Principal et budget annexe régie autonome d’abattage du Bergeracois
4Budget Primitif 2021
4 BISRemise gracieuse demandée par la régisseuse des Musées
5Compétence assainissement – Procès-verbal rectificatif de transfert de tous les élèments d’actifs, des emprunts et du déficit à la Communauté d’Agglomération Bergeracoise
6Déploiement du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujetions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) 2ème étape
7Tableau des effectifs des emplois permanents (créations et suppressions d’emplois)
8Renouvellement de mises à disposition de fonctionnaires territoriaux titulaires auprès d’associations contribuant à des missions de service public
9Création de poste de médecin généraliste à temps non complet
10Convention entre la Ville de Bergerac et son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Avenant n°2
11Bail Emphytéotique entre la Ville et la CAB en vue de la construction d’une cuisine centrale
12Avenant à la concession de travaux 2019-18 signée le 26 décembre 2019 entre la Ville et la SEM Urbalys
13Délégation de service public – Exploitation du Centre d’Abattage
14Financement de l’étude urbaine sur le quartier de la gare de Bergerac
15Convention d’objectifs entre la Ville et la Ligue de l’enseignement pour l’Atelier de Pédagogie Personnalisée
16Centre évènementiel – Exercice de la compétence par la Communauté d’Agglomération Bergeracoise
17Adhésion à l’association des communes jumelées de Nouvelle-Aquitaine (ACJNA)
18Remise gracieuse de loyers du restaurant « La Cocotte des Halles » dans la Halle du Marché Couvert suite à l’épidémie de la COVID 19
19Attribution de bourse pour l’accompagnement d’athlètes de haut niveau – Hoan et Thi Liên MOURET – Victor CAZAURANG
20Guinguette de Pombonne – Avenant à la convention de Délégation de Service Public
21Signature d’une convention de gestion avec Mésolia
22Création d’une commission extra-municipale de l’Arbre
23Opération sur les installations d’éclairage public – Demande au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne (SDE 24)
24Opération d’effacement des réseaux avec le Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne – Route de Bordeaux
25Achat d’une parcelle rue Garrigat appartenant à Madame IMBERTY
26Convention immobilière entre la Ville, la Communauté d’Agglomération Bergeracoise et Action Logement

AFFAIRES DIVERSES 

Questions diverses
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