Conseil Municipal du 5 juin 2026

Le vendredi 5 avril 2026 à 16h – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L.
2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS ET SUPPLÉANTS – ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 5 JUIN 2026

2 MODIFICATION D’UN REPRÉSENTANT AU SEIN D’URBALYS HABITAT

3 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – MESOLIA – LOGEMENTS BOULEVARD BEAUSOLEIL – CLOS SOULEL

4 FORFAIT DES CLASSES DE DÉCOUVERTE

5 TABLEAU GÉNÉRAL DE CRÉATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS MIS A JOUR

6 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE TERRASSE LIÉE AUX TRAVAUX DE LA RÉPUBLIQUE POUR LES COMMERÇANTS IMPACTES

7 CONVENTIONS DE SERVITUDES SUR LA PARCELLE COMMUNALE AZ 214, AU LIEU-DIT LES GILETS, POUR LE RENFORCEMENT DE LA LIGNE ELECTRIQUE, LE REMPLACEMENT DE POTEAU ET LA POSE DE COFFRET C4 PAR ENEDIS

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES