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Conseil Municipal

Cet événement est terminé

Le jeudi 6 février 2025 à 16h30 – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR PRÉSENTATION

  • Bergerac 2034 – La Grande Consultation

POUR DÉLIBÉRATION

1 SOLIDARITÉ AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE

2 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – AVANCES 2025

3 AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) – OCTROI DE LA GARANTIE DE LA VILLE – 2025

4 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL SEMAB/VILLE – AFFAIRE FAUCHIER

5 OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

6 CESSION DE BIENS MOBILIERS COMMUNAUX AU PROFIT DE DIFFÉRENTS ANTIQUAIRES

7 CESSION D’UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC IMPASSE VOLTAIRE A LA SAS SOUBZMAIGNE ET FILS

8 CESSION D’UN IMMEUBLE DÉNOMMÉ HANGARS LEFEVRE SITUE RUE PASTOR – RUE MOLIÈRE A LA SARL ACM2I

9 CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES DI 437, DI 439 ET DI 440 RUE DUROU A L’ASSEMBLÉE DE DIEU DE LA DORDOGNE

10 AVIS AU PROJET DE CRÉATION D’UN CAMPING HAUT DE GAMME PRÉSENTÉ PAR LA SCEA VERT CAUDOU AU LIEU DIT LE GRAND CAUDOU

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES

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