Conseil Municipal

Le jeudi 19 décembre 2024 à 16h30 – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION
1 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

2 DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2024

3 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – MESOLIA HABITAT – 1 LOGEMENT RUE LAKANAL

4 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – MESOLIA HABITAT – 14 LOGEMENTS RUE LAKANAL

5 INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE) DES POLICIERS MUNICIPAUX

6 TABLEAU GÉNÉRAL DE CRÉATION DES EMPLOIS DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BERGERAC

7 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BERGERAC ET SON CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – PARTICIPATION DE LA VILLE A SON FONCTIONNEMENT

8 AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D’OUVERTURE DOMINICALE DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL POUR L’ANNÉE 2025

9 OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

10 ACQUISITION D’UNE FRACTION DE LA PARCELLE CX N°189 APPARTENANT A MONSIEUR CHICCOLI SITUÉE RUE SULLY PRUDHOMME

11 CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE EK 225 ET D’UNE FRACTION DE PARCELLE EK 223 AVENUE EMILE ZOLA A MADAME ET MONSIEUR ESTEVES

12 CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE 12 BOULEVARD BEAUSOLEIL A L’ASSOCIATION LA CROIX ROUGE

13 CESSION DE DEUX VÉHICULES A LA CONCESSION PEUGEOT CLARA AUTOMOBILES

14 DÉNOMINATION DE VOIE : ALLÉE DE RIVIÈRE NORD

AFFAIRES DIVERSES

Questions diverses