Conseil Municipal

Le jeudi 13 novembre 2025 à 16h30 – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.

PROCÈS-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)
Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 DÉCISION MODIFICATIVE N°4 – EXERCICE 2025

2 RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES HOMMES – ANNÉE 2024

3 RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026

4 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE (CAB)

5 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – DOMOFRANCE – LOTISSEMENT LES HAUTS DU ROOY

6 ADMISSIONS EN NON VALEUR – EXERCICE 2025

7 DÉCOMPTE DES ÉCHANGES FINANCIERS ENTRE LA VILLE ET LA CAB – ANNÉE 2024

8 DSP ABATTOIR – AVENANT N°3 – MODIFICATION DE LA REDEVANCE ANNUELLE ET INSTAURATION D’UNE REDEVANCE D’USAGE DE L’ABATTOIR

9 INSTAURATION D’UNE REDEVANCE D’USAGE DE L’ABATTOIR MUNICIPAL SOUS CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

10 SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE DES ABATTOIRS DE BERGERAC (SEMAB) – INCORPORATION AU CAPITAL DE L’AVANCE EN COMPTE COURANT ET NOUVELLE AUGMENTATION DE CAPITAL

11 ATTRIBUTION DE BOURSES D’EXCELLENCE SPORTIVE – ANNÉE 2025

12 DÉNOMINATION DE LA NOUVELLE TRIBUNE DU GYMNASE PAUL BRAMERIE

13 RECOURS AU PARTENARIAT FINANCIER PRIVÉ – ACTIONS CULTURELLES

14 SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2026-2031

15 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CENTRES SOCIAUX

16 CONVENTION COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) DE LA VILLE DE BERGERAC – RENOUVELLEMENT

17 ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE « SANTÉ » PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE – CDG 24

18 RÉVISION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS , DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) pour le COMPLÉMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (CIA)

19 TABLEAU GÉNÉRAL DE CRÉATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS – MISE A JOUR

20 AVIS SUR LES AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D’OUVERTURE DOMINICALE DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL POUR L’ANNÉE 2026

21 CONVENTION RELATIVE A LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE MISE SOUS PLI DES DOCUMENTS ÉLECTORAUX ET DE COLISAGE POUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2026

22 TRANSFERTS DE COMPÉTENCES VOIRIE A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS ET MOBILIERS ENTRE LA VILLE DE BERGERAC ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE

23 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION EM N°59 SITUÉE RUE ANDRÉ JOUANEL

24 ACQUISITION D’UNE FRACTION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION CL N°413 SITUÉE ROUTE DE LA FORCE

25 CESSION DE FRACTIONS DE DOMAINE PUBLIC RUE ROGER SALENGRO A MESOLIA

26 CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE AZ 44 SITUÉE A LA POUDRERIE-EST A EURENCO

27 INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL D’UN BIEN VACANT SANS MAÎTRE SITUÉ 81 RUE BARGIRONNETTE

28 OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC-DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (S.D.E. 24)

29 CONVENTION DE SERVITUDES POUR L’IMPLANTATION D’UN COMPTEUR C5 PAR ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE EK 95 – 8 CHEMIN DE LA FONDAURADE

AFFAIRES DIVERSES

Questions diverses