Conseil municipal – novembre 2018

Ordre du jour : Ordre du jour CM 15 nov 2018

PROCES-VERBAL
Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22) – Toutes les annexes sont transmises sur CD.
1 Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal
(art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DELIBERATION –Toutes les annexes sont transmises sur CD.

2 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2019
3 – Décision modificative N°4 – Exercice 2018
4 – Modification du tableau des subventions – Exercice 2018
4 – BIS Attribution complémentaire de subvention – Maison d’enfants Saint Joseph – Exercice 2018
5 – Mandats spéciaux frais de mission pour Adib BENFEDDOUL et Nelly RODRIGUEZ
6 – Attribution de bourse pour l’accompagnement d’athlètes de haut niveau – Hoan et Thi lien MOURET
7 – Création d’emplois non permanents pour faire face aux accroissements temporaires d’activité
8 – Accueil d’un volontaire dans le cadre d’un service civique
9 – Marché Couvert – Tarifs d’occupation du domaine public à compter du 1er décembre 2018
10 – Commerçants non sédentaires – Suppression marché aux chrysanthèmes
11 – Budget prévisionnel 2019 – Atelier de Pédagogie Personnalisée – Avenant au protocole d’accord entre la Ville
de Bergerac et la Ligue de l’Enseignement
12 – Îlot Berggren – Cession d’un immeuble à la SEM Urbalys Habitat
13 – Réhabilitation de l’ensemble commercial de Naillac – Mise en demeure
14 – Construction d’un centre commercial – Cession d’une propriété communale à la SCI Florartinaud /
Désaffectation et déclassement – Nouvelle délibération
15 – Vente de l’ancienne chapelle du Sauveur rue de la Citadelle à Michel Durin
16 – Vente d’une propriété route de Corbiac à Hervé Battiston – Nouvelle délibération
17 – Nouvelle dénomination de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise
AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES