Conseil Municipal
Cet événement est terminé
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Date
27 mai 2025
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Horaires
16:30
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Mairie de Bergerac
19 rue neuve d\'Argenson, 24100 Bergerac
Le mardi 27 mai 2025 à 16h30 – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.
| PROCÈS-VERBAL |
| Approbation procès-verbal de la séance précédente |
| ORDRE DU JOUR |
| Adoption de l’ordre du jour |
| POUR INFORMATION (L 2122.22) |
| Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales) |
1 AFFECTATION DES RÉSULTATS – EXERCICE 2024
2 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 EXERCICE 2025
3 MISE À DISPOSITION D’UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL TITULAIRE AUPRÈS DE L’ASSOCIATION SPORTIVE SPORT NAUTIQUE DE BERGERAC – RENOUVELLEMENT
4 MISE À DISPOSITION D’UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL TITULAIRE AUPRÈS DE LA MISSION LOCALE DE BERGERAC – AVENANT
5 TABLEAU GÉNÉRAL DE CRÉATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS – MISE A JOUR
6 CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DES FONDS PATRIMONIAUX D’ÉTAT ET DE LA VILLE DE BERGERAC A LA CAB
7 CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION » LA GARE MONDIALE » 2025-2027
8 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FRAC NOUVELLE-AQUITAINE MÉCA POUR L’EXPOSITION INAUGURALE DU CENTRE D’ART DE LA PHOTOGRAPHIE DE BERGERAC – ESPACE ROMAIN-ROLLAND
9 CONCOURS PHOTOS « LES 200 ANS DU VIEUX PONT» – ADOPTION DU RÈGLEMENT ET ATTRIBUTION DES PRIX
10 CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE « BERGERAC PHOTOGRAPHIÉE PAR LES ENFANTS » – ADOPTION DU RÈGLEMENT ET ATTRIBUTION DES PRIX
11 OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
12 OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (SDE 24)
13 APPROBATION DES CONDITIONS D’ACQUISITION DE L’USUFRUIT DE LA PLACE DE MOULIN DE PILES PAR LA VILLE A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE
14 ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE DE N°64 SITUÉE 6 RUE JEAN NICOT
15 CONSTITUTION DE SERVITUDES ET CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENEDIS – PARCELLE COMMUNALE BD 107 – 3 ALLÉE LUCIEN VIDEAU
16 CONSTITUTION DE SERVITUDES ENEDIS – PARCELLE COMMUNALE EI 99 – RUE ANATOLE FRANCE – STADE GASTON SIMOUNET
17 DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS SUPPLÉMENTAIRES AU SEIN DU COMITÉ COMMUNAL FEUX DE FORÊT
| AFFAIRES DIVERSES Débat relatif à collecte des ordures ménagères en Dordogne |
| Questions diverses |