Conseil municipal

PROCES-VERBAL : Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

1 – Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

2 – Rapport d’activité 2019 de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise

POUR DÉLIBÉRATION

3 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2021

4 – Commission extra-municipale du stationnement – Création et composition

5 – Modification de la charte des conseils de quartiers du 28 mars 2019

6 – Composition du collège élus au sein des conseils de quartiers

7 – Budget participatif « Un projet pour mon quartier »

8 – Association l’Atelier – Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de construction de 8 logements 129 avenue Aristide Briand

9 – MESOLIA HABITAT – Demande de garantie d’emprunt pour l’opération de réaménagement de différents prêts

10 – Facturations des interventions entre la Ville et la CAB – Montants 2019

11 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec Le Melkior Théâtre / La Gare Mondiale

12 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Overlook / Le Rocksane

13 – Avenant à la convention cadre « Action Coeur de Ville » : convention « Opération de Revitalisation de Territoire »

14 – Ouvertures dominicales des commerces – Année 2021

15 – Attribution de bourses pour l’accompagnement d’athlètes de haut niveau – Bilal BENALI et Rafaèl CHADOURNE

16 – Opération sur les installations d’éclairage public – Demande au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne (SDE24)

17 – Cession de terrain au profit de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise (CAB) pour la réalisation d’une piste d’athlétisme – Site de Picquecailloux

18 – Cession à la SEM Urbalys de lots de copropritété rue du Petit Sol – Site Mission Locale

19 – Enquête publique environnementale – Peintures Bouchillou-Alkya – Avis formel

20 – Restauration générale de l’Eglise Notre Dame – Approbation du programme de travaux

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES