Conseil municipal
Cet événement est terminé
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Date
21 décembre 2023
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Horaires
16:30
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Salle du Conseil Municipal
19 rue Neuve d\'Argenson, 24100 Bergerac
Le conseil municipal se tiendra jeudi 21 décembre à partir de 16H30, salle du Conseil.
Ordre du jour
1 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE (CAB)
2 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (SDE24)
3 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTION
4 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN – AVENANT À LA CONVENTION
5 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – EXERCICE 2023
6 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024
7 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS – PRET TRANSFERT DE PATRIMOINE 8 LOGEMENTS
8 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS – FINANCEMENT ACQUISITION IMMEUBLE LA BARDONNIE
9 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2023 – ATTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES
10 – CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – INTÉGRATION DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE
11 – ENGAGEMENTS VACATAIRES
12 – TABLEAU DES EFFECTIFS – MISE A JOUR
13 – EMPLOIS PERMANENTS – MODIFICATION DU POSTE D’ARCHIVISTE DE TEMPS NON COMPLET A TEMPS COMPLET
14 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BERGERAC ET SON CCAS – AVENANT
15 – AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D’OUVERTURE DOMINICALE DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL POUR L’ANNÉE 2024
16 – COMMISSION MUNICIPALE DU SPORT – MODIFICATION DE LA PÉRIODICITÉ DE CONVOCATION
17 – RECOURS AU PARTENARIAT FINANCIER PRIVÉ – ACTIONS CULTURELLES
18 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DE PARCELLE APPARTENANT A MME ET M. SIMEON – CT 150 – SITUÉE 41 RUE SULLY PRUDHOMME
19 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DES PARCELLES APPARTENANT A MME ET M. MANFÉ – CT 151 ET CT 152 – SITUÉES 43 RUE SULLY PRUDHOMME
20 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DE PARCELLE APPARTENANT A LA SAS STOCK 24 -BC 375 – SITUÉE 10 RUE DENIS PAPIN
21 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DES PARCELLES APPARTENANT A M. LAURENT – CW 238 ET 239 – SITUÉES 62 RUE CLAUDE BERNARD – ÉLARGISSEMENT DE VOIRIE
22 – ASSOCIATION LES JARDINS FAMILIAUX – NOMINATION DES ÉLUS
23 MOTION RELATIVE A LA DÉVIATION DE BEYNA
AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES
Ordre du jour à télécharger :