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Conseil municipal

Cet événement est terminé

Le conseil municipal se tiendra jeudi 21 décembre à partir de 16H30, salle du Conseil.

Ordre du jour

1 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 – COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE (CAB)

2 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (SDE24)

3 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN OPAH-RU ROXHANA – ATTRIBUTION DE SUBVENTION

4 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN – AVENANT À LA CONVENTION

5 – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 – EXERCICE 2023

6 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

7 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS – PRET TRANSFERT DE PATRIMOINE 8 LOGEMENTS

8 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS – FINANCEMENT ACQUISITION IMMEUBLE LA BARDONNIE

9 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2023 – ATTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES

10 – CONTRATS DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – INTÉGRATION DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE

11 – ENGAGEMENTS VACATAIRES

12 – TABLEAU DES EFFECTIFS – MISE A JOUR

13 – EMPLOIS PERMANENTS – MODIFICATION DU POSTE D’ARCHIVISTE DE TEMPS NON COMPLET A TEMPS COMPLET

14 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BERGERAC ET SON CCAS – AVENANT

15 – AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D’OUVERTURE DOMINICALE DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL POUR L’ANNÉE 2024

16 – COMMISSION MUNICIPALE DU SPORT – MODIFICATION DE LA PÉRIODICITÉ DE CONVOCATION

17 – RECOURS AU PARTENARIAT FINANCIER PRIVÉ – ACTIONS CULTURELLES

18 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DE PARCELLE APPARTENANT A MME ET M. SIMEON – CT 150 – SITUÉE 41 RUE SULLY PRUDHOMME

19 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DES PARCELLES APPARTENANT A MME ET M. MANFÉ – CT 151 ET CT 152 – SITUÉES 43 RUE SULLY PRUDHOMME

20 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DE PARCELLE APPARTENANT A LA SAS STOCK 24 -BC 375 – SITUÉE 10 RUE DENIS PAPIN

21 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DES PARCELLES APPARTENANT A M. LAURENT – CW 238 ET 239 – SITUÉES 62 RUE CLAUDE BERNARD – ÉLARGISSEMENT DE VOIRIE

22 – ASSOCIATION LES JARDINS FAMILIAUX – NOMINATION DES ÉLUS

23 MOTION RELATIVE A LA DÉVIATION DE BEYNA

AFFAIRES DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour à télécharger :

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