Conseil Municipal

Exceptionnellement ce conseil municipal se tiendra à partir de 16 heures, toujours salle du Conseil.

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023

ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL : Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION

1 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET SUPPLÉMENTAIRE) – EXERCICE 2023

2 – CONTENTIEUX AUMASSIP – DÉPÔT DE PLAINTE AUPRÈS DU DOYEN DES JUGES D’INSTRUCTION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

3 – DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION D’UNE FOURRIÈRE POUR VÉHICULES TERRESTRES – CHOIX DU DÉLÉGATAIRE

4 – ATTRIBUTION DE BOURSES D’EXCELLENCE SPORTIVE – ANNÉE 2023

5 – INDEMNITÉS DES ÉLUS – AJUSTEMENT CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ

6 – TABLEAU DES EFFECTIFS – CRÉATION D’UN 5 ÈME POSTE DE MÉDECIN GÉNÉRALISTE À TEMPS COMPLET

7 – TABLEAU DES EFFECTIFS – MODIFICATION DU POSTE DE DIRECTEUR(TRICE) DES SOLIDARITÉS À TEMPS NON COMPLET PAR LE POSTE DE DIRECTEUR DE L’ACTION SOCIALE ET DE LA SANTÉ A TEMPS NON COMPLET

8 – MISES À DISPOSITION DE FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX TITULAIRES AUPRÈS D’ASSOCIATIONS CONTRIBUANT À DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC – RENOUVELLEMENT

9 – CHARTE DES ATSEM (AGENTS TERRITORIAUX SPÉCIALISÉS DES ÉCOLES MATERNELLES) – ADOPTION

10 – DÉLOCALISATION DÉFINITIVE DE LA BROCANTE PROFESSIONNELLE MENSUELLE DE LA PLACE GAMBETTA VERS LE POURTOUR DE L’ÉGLISE NOTRE-DAME

11 – TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHÉS, BROCANTES, FÊTES FORAINES ET CIRQUES – ACTUALISATION À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2023

12 – TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA HALLE RÉNOVÉE À COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2023

13 – REDEVANCE DES TERRASSES SITUÉES AUTOUR DE LA HALLE – EXONÉRATION POUR LES MOIS DE JUIN A OCTOBRE 2023

14 – CONCOURS PHOTOS « LES 4 SAISONS DU LAGERSTROEMIA À BERGERAC» – ADOPTION DU RÈGLEMENT ET ATTRIBUTION DES PRIX

15 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR – AMPHITHÉÂTRE PÔLE PATRIMOINE ET CULTUREL DORDONHA

16 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR – SALLES MUNICIPALES

17 – RÈGLEMENT DU PRIX DU BÉNÉVOLAT

18 – SIGNATURE DU CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE – PÉRIODE 2023 – 2025

19 – CESSION DE PARCELLES COMMUNALES AU PROFIT DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE – CENTRE ÉVÈNEMENTIEL PARCELLES EI 226 ET EI 228P A PICQUECAILLOUX – ACCORD DE PRINCIPE

20 – CESSION D’UN BIEN COMMUNAL AU PROFIT DE MONSIEUR BENALI – FRACTION DE LOT DE COPROPRIÉTÉ ES 457 – AVENUE DU MARÉCHAL LECLERC

21 – CESSION D’UN BIEN COMMUNAL AU PROFIT DE MADAME BRUN ET MONSIEUR GIRONDIN PARCELLE EK 225 – AVENUE EMILE ZOLA

22 – ACQUISITION D’UNE FRACTION DE PARCELLE APPARTENANT À MADAME ET MONSIEUR CAILLOUX – CX 199 – SITUÉE 6 RUE JOSE MARIA DE HEREDIA

23 – ACQUISITION D’UNE PARCELLE APPARTENANT AUX CONSORTS ROUDIER – DI 437 – SITUÉE 17 RUE DUROU

24 – SIGNATURE D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE ENTRE LA VILLE ET LA CAB EN VUE DE L’EXPLOITATION DE LA CUISINE CENTRALE A L’ESCAT

25 – GÉNÉRALISATION DU 30KM/H POUR LA VILLE DE BERGERAC – DISPOSITIF « BERGERAC VILLE 30 »

26 – SEMAB – REMPLACEMENT MANDATAIRE TITULAIRE À LA SUITE DE LA DÉMISSION DE MONSIEUR ERIC PROLA

27 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS ACQUISITION ET TRAVAUX ESPACE ÉCONOMIE EMPLOI 16-18 RUE DU PETIT SOL

28 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS ACQUISITION LOCAUX COMMERCIAUX 12 RUE DES CONFÉRENCES

29 – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – SEM URBALYS ACQUISITION ET TRAVAUX CUISINE CENTRALE LESCAT

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES