Conseil Municipal
Cet événement est terminé
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Date
18 septembre 2025
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Horaires
16:30
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Mairie de Bergerac
19 rue neuve d\'Argenson, 24100 Bergerac
Le jeudi 18 septembre 2025 à 16h30 – Mairie de Bergerac, salle du conseil municipal.
| PROCÈS-VERBAL |
| Approbation procès-verbal de la séance précédente |
| ORDRE DU JOUR |
| Adoption de l’ordre du jour |
| POUR INFORMATION (L 2122.22) |
| Décisions prises par le Maire et les adjoints dans le cadre des délégations reçues du conseil municipal (art L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales) |
| POUR PRÉSENTATION |
| Présentation du séjour à Paris du Conseil Municipal des jeunes de juillet 2025 |
POUR DÉLIBÉRATION
1 RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA GUINGUETTE – ANNÉE 2024
2 RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING MUNICIPAL » LA PELOUSE » – ANNÉE 2024
3 RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAFÉ – RESTAURANT DES MUSÉES – ANNÉE 2024
4 RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIÈRE DE VÉHICULES – ANNÉE 2024
5 RAPPORT ANNUEL 2024 – GESTION DES RECOURS ADMINISTRATIFS PRÉALABLES OBLIGATOIRES (RAPO)
RELATIFS AUX FORFAITS POST – STATIONNEMENT (FPS)
6 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DE LA SEM URBALYS HABITAT
7 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (SDE24)
8 AGRANDISSEMENT DU CIMETIÈRE DE LA BEYLIVE
9 DSP – CRÉMATORIUM DE BERGERAC – AVENANT N°5
10 DSP ABATTOIR – AVENANT N°2 – MODIFICATION DE LA REDEVANCE 2025
11 DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT – NOALIS – FINANCEMENT OPÉRATION JM HEREDIA – HÉBERGEMENT DES JEUNES – CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS
12 ADMISSIONS EN NON VALEUR
13 DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2025
14 TABLEAU GÉNÉRAL DE CRÉATION ET SUPPRESSION DES EMPLOIS – MISE A JOUR
15 CHARTE DE JUMELAGE AVEC DURSLEY
16 MANDAT SPÉCIAL – DÉPLACEMENT A FAENZA
17 PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION PRÉVENANT UN DIFFÉREND QUI POURRAIT NAÎTRE
18 BILAN 2024 DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE (EPFNA) DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES POUR LE COMPTE DE LA VILLE
19 ACQUISITION D’UNE FRACTION DES PARCELLES CR N°251 et CL N°20 A LA SCI DU CAUDEAU SITUÉE RUE PAUL BOUSQUET
20 CESSION D’ACTIONS MÉSOLIA AU TOIT GIRONDIN
21 CESSION DU BÂTIMENT COMMUNAL SIS 3 RUE DUGUESCLIN CADASTRÉ EM 444p A MADAME DUCHER
22 OPÉRATION SUR LES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DEMANDE AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA DORDOGNE (SDE 24)
23 CONSTITUTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE DL 92 – 18 PROMENADE PIERRE LOTI
24 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE
D’ÉLECTRICITÉ ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE AR 136 – LES VAURES – NORD
25 BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC URBALYS POUR LE CENTRE SOCIAL JEAN MOULIN
26 DÉNOMINATION DU SQUARE SAMUEL PATY
27 DÉNOMINATION DE VOIE : RUE PAUL MAGNAUD, IMPASSE PAUL MAGNAUD ET RUE JACQUES ET MARIE-ODILE SOYER (-GOBILLARD)
28 DÉNOMINATION DE VOIE : RUE ALINE DELAYEN
| AFFAIRES DIVERSES |
| Questions diverses |