Conseil Municipal en direct

Suite aux directives gouvernementales, le Conseil Municipal se tiendra salle Anatole France à 18h.

Retrouvez le Conseil Municipal de Bergerac en direct sur Facebook et Youtube à partir de 18h.

Ordre du Jour : 2021-Ordre du jour Conseil 15-12

PROCES-VERBAL

Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR

Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DÉLIBERATION

1 AVENANT N°7 A LA DÉLEGATION DU STATIONNEMENT PAYANT

2 REPRISE DE PROVISION CONTENTIEUX SOGE CHARPENTE

3 PROVISION A CONSTITUER CONTENTIEUX AUMASSIP

4 DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – EXERCICE 2021

5 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022

6 DÉTERMINATION DE LA VALEUR D’ORIGINE DES IMMOBILISATIONS CRÉÉES PAR LES TRAVAUX EN RÉGIE

7 PRÉSENTATION POUR INFORMATION DES INDÉMNITES TOTALES DES ÉLUS DE LA VILLE DE BERGERAC

8 FRAIS RÉELS DE MISSION DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION AU 103EME CONGRES DES MAIRES DE FRANCE (PARIS)

9 ENGAGEMENT VACATAIRES / MISE A JOUR DES POSTES

10 RENOUVELLEMENT MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DE L’ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE

11 ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE

12 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BERGERAC ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE BERGERAC : ÉCHANGES FINANCIERS

13 ACTE D’ENGAGEMENT PRÉALABLE À LA MISE EN ŒUVRE D’UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2021-2025 (CONTRAT ENFANCE JEUNESSE)

14 OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN – ROXHANA ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

15 SIGNATURE D’UN BAIL AU PROFIT DE LA PAROISSE POUR LA MISE À DISPOSITION DE LOCAUX RUE SAINT-JAMES

16 PROCÉDURE DE DÉMATERIALISATION DES AUTORISATIONS D’URBANISME À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022

17 SIGNATURE D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE ADMINISTRATIF PORTANT SUR UNE PARTIE DU DOMAINE COMMUNAL RUE DES CARMES AU PROFIT DE LA SOCIÉTE SOBAMA (CINEMA GRAND ECRAN) MODIFICATION À LA DÉLIBERATION N°20200018 PRÉSENTEE LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FÉVRIER 2020

18 RENOUVELLEMENT MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DU CANTOU

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES