Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL  Jeudi 30 juin 2022 à 18H à la Salle Cyrano, rue du Bois Sacré.

PROCÈS-VERBAL Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION
1 – ÉLECTION DE M. JEAN-CLAUDE REY CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A LA DÉMISSION DE MME MARIE LASSERRE
2 – MODIFICATIONS DANS LA COMPOSITION DE DIVERSES COMMISSIONS SUITE A LA DÉMISSION DE MME MARIE LASSERRE
3 – REMPLACEMENT MANDATAIRE TITULAIRE SEM URBALYS HABITAT A LA SUITE DE LA DÉMISSION DE MADAME JOSIE BAYLE
4 – DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX SUITE A L’INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
5 – LANCEMENT D’UNE CONSULTATION PUBLIQUE « BERGERAC VILLE 30 »
6 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET supplémentaire) EXERCICE 2022
7 – GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET DE PAPIER BLANC A4 et A3
8 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2022 – MODIFICATION RÉPARTITION DU MONTANT ATTRIBUE A L’US LA CATTE
9 – ADHÉSION A LA CENTRALE D’ACHAT PUBLIC GIP RESAH (RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS)
10 – TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS (CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOIS)
11 – CRÉATION EMPLOI AESH
12 – MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL
13 – ATTRIBUTION DE BOURSE POUR L’ACCOMPAGNEMENT D’ATHLÈTES DE HAUT NIVEAU
14 – CLASSES DE DÉCOUVERTE ET JOURNÉES CULTURELLES PARTICIPATION COMMUNALE
15 – Actualisation du forfait des classes de découverte et journées culturelles
16 – DÉNOMINATION DE LA NOUVELLE MAISON DES ASSOCIATIONS JOSEPHINE BAKER
17 – ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF ECO-ENERGIE TERTIAIRE
18 – ACQUISITION DE PARCELLES AUPRES DES CONSORTS FOURNIE-RABIER-VERDIER CHEMIN DU PETIT ROOY POUR l’élargissement DE LA VOIE
19 – ACQUISITION DE PARCELLES DANS DIVERSES RUES ACCUEILLANT DES COMMUNS DE LOTISSEMENTS AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ PROCIVIS NOUVELLE-AQUITAINE
20 – RÉNOVATION DE LA HALLE DU MARCHE COUVERT ET DE SES ABORDS CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE
21 – AVIS SUR ENQUÊTE PUBLIQUE DEMANDE D’AUTORISATION D’EXPLOITER UNE USINE DE FABRICATION DE PAPIERS SPÉCIAUX PAR LA SOCIÉTÉ BERNARD DUMAS SUR LA COMMUNE DE CREYSSE
22 – PROJET DE CONSTRUCTION D’UN HANGAR AVEC PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES AU LIEU DIT  » LES VAURES NORD  » – SITE DU P’TIT CHAT NOIR MODIFICATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE
23 – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GESTION DU STADE D’ATHLÉTISME DE PICQUECAILLOUX AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION BERGERACOISE
24 – TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARCHES, BROCANTES, FÊTES FORAINES, CIRQUES ET HALLE DU MARCHE COUVERT A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2022
25 – CRÉATION POSTE DE VOLONTARIAT TERRITORIAL EN ADMINISTRATION (VTA)

26 – PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE LOCALE « SEMIPER » DANS LE CADRE D’UNE AUGMENTATION DE CAPITAL SOCIAL A L’OCCASION DE LA CRÉATION FONCIÈRE COMMERCIALE ET D’IMMOBILIER D’ENTREPRISE

AFFAIRES DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES