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Conseil Municipal en direct

Cet événement est terminé

Suite aux directives gouvernementales, le Conseil Municipal se tiendra salle Anatole France à 18h.

Retrouvez le Conseil Municipal de Bergerac en direct sur Facebook et Youtube à partir de 18h.

Détail de l’ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 septembre 2021
ORDRE DU JOUR

PROCÈS-VERBAL :  Approbation procès-verbal de la séance précédente

ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour

POUR INFORMATION (L 2122.22)

Décisions prises par le Maire et les Adjoints dans le cadre des délégations reçues du Conseil Municipal (art L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

POUR DÉLIBÉRATION
1 – Rapport annuel sur la délégation de service public du Crématorium – année 2020
2 – Rapport d’activité sur la délégation de service public de la Régie Autonome d’Abattage du Bergeracois – année 2020
3 – Rapport annuel sur la Délégation de Service Public du Stationnement – Année 2020
4 – Rapport annuel sur la Délégation de Service Public de la fourrière de véhicules – année 2020
5 – Admissions en non valeur – exercice 2021
6 – PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA CRÉATION D’UN CENTRE ÉVÉNEMENTIEL SUR LE SITE DE PICQUECAILLOUX
7 – MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DE LA MISSION LOCALE BERGERACOISE
8 – MISE A DISPOSITION SPORTIVES
9  – MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DE L’ASSOCIATION SECONDE CHANCE 24
10 – RENOUVELLEMENT DE MISES A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DE L’ASSOCIATION LOU CANTOU
11 – PROJET DE CONVENTION « CAMP DE BASE » COUPE DU MONDE DE RUGBY ENTRE LE COMITÉ D’ORGANISATION FRANCE 2023 ET LA VILLE DE BERGERAC
ANNEXE 4 – MISE À DISPOSITION DES INSTALLATIONS SPORTIVES
12 – CRÉATION D’UNE COMMISSION MUNICIPALE DU SPORT
13 – ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE ROMAIN-ROLLAND ET ÉCOLE MATERNELLE LA MOULETTE – DÉSAFFECTATION DES LOCAUX
14 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIÉTÉS BERGES ET TRAIT’ALU
Reprise des panneaux décoratifs extérieurs du centre social GERMAINE TILLION
15 – CONCESSION D’AMÉNAGEMENT POUR LE RENOUVELLEMENT URBAIN DE L’ÎLOT BERGGREN
COMPTE RENDU ANNUEL À LA COLLECTIVITÉ
16 – ROUTE DE BORDEAUX
CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LA RÉALISATION DU PROGRAMME D’ÉTUDES ROUTIÈRES
17 – MISE EN PLACE D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL POUR LA CRÉATION D’UN GIRATOIRE ROUTE DE BORDEAUX
18 – OPÉRATION PROGRAMMÉE POUR L’AMÉLIORATION DE L’HABITAT RENOUVELLEMENT URBAIN – ROXHANA
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

AFFAIRES DIVERSES

Questions diverses

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